Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mars 2022 modifiant l'annexe I de plusieurs arrêtés portant création des familles de métiers de la classe de seconde professionnelle des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2009
Art. Annexe I