Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-382 du 16 mars 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie et aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins médicaux et de réadaptation)
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Sct. Sous-paragraphe 1 : Conditions communes aux mentions “ enfants et adolescents ” et “ jeunes enfants, enfants et adolescents ” , Sct. Sous-paragraphe 2 : Condition particulière à la mention “ jeunes enfants, enfants et adolescents ”
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Sct. Sous-paragraphe 1 : Conditions communes aux mentions “ oncologie ” et “ oncologie et onco-hématologie ” , Sct. Sous-paragraphe 2 : Conditions particulières à la mention “ oncologie et onco-hématologie ”