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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-380 du 16 mars 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-380 du 16 mars 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R6122-25, Sct. Section 13 : Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie, Art. R6123-128, Art. R6123-129, Art. R6123-130, Art. R6123-131, Art. R6123-132, Art. R6123-133


A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R6123-130-1, Art. R6123-130-2, Art. R6123-130-3


A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R6123-133-1, Art. R6123-133-2