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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er février 1978 approuvant le règlement d'instruction et de manœuvre des sapeurs-pompiers communaux)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er février 1978 approuvant le règlement d'instruction et de manœuvre des sapeurs-pompiers communaux)

Annexe non reproduite

Modifiée par les arrêtés suivants :

Arrêté du 3 février 1999 fixant le guide national de référence relatif aux lots de sauvetage et de protection contre les chutes

NOR : INTE9900079A

J.O. du 05/03/1999 Page : 3309

Arrêté du 3 février 1999 fixant le guide national de référence relatif à l'établissement des lances par une équipe de deux sapeurs-pompiers

NOR : INTE9900078A

J.O. du 05/03/1999 Pages : 3308/3309

Arrêté du 7 avril 1999 fixant le guide national de référence relatif aux appareils respiratoires isolants

NOR : INTE9900165A

J.O. du 17/04/1999 Page : 5707

Arrêté du 6 septembre 2001 fixant le guide national de référence relatif aux feux de forêts

NOR : INTE0100538A

J.O. du 20/09/2001 Page : 14907

Arrêté du 8 avril 2003 fixant le guide national de référence relatif au sauvetage déblaiement

NOR : INTE0300207A

J.O. du 19/04/2003 Page : 6986

Arrêté du 25 janvier 2006 fixant le guide national de référence relatif à la prévention

NOR : INTE0600081A

J.O. du 09/02/2006 texte : n° 3 (page 2074)

Arrêté du 23 mars 2006 fixant le guide national de référence relatif aux risques chimiques et biologiques

NOR INTE0600229A

J.O. du 15/04/2006 texte : n° 7 (page 5702)

Arrêté du 1er août 2007 fixant le guide national de référence des techniques professionnelles relatif à l'utilisation des lances à eau à main par des équipes en binômes

NOR : IOCE0762315A
J.O. du 11/08/2007 texte : n° 21 (page 13497)

Arrêté du 15 décembre 2015 fixant le référentiel national de la défense extérieure contre l'incendie

NOR : INTE1522200A

JO du 30/12/2015 texte : 0302;123 page 24900