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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 février 2022 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 février 2022 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 septembre 2021
Art. null