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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 août 2020 portant organisation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 août 2020 portant organisation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés)

Le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés, service technique à compétence nationale rattaché au directeur des transports ferroviaires et fluviaux et des ports, comprend les entités suivantes :

I. - Le siège, implanté à Saint-Martin-d'Hères :

1° La direction ;

2° Cinq départements techniques :


- le département agréments outils tapis ;

- le département installations de transport par câbles ;

- le département tramways et matériels roulants ;

- le département métros et systèmes ferroviaires ;

- le département transports publics automatisés ;


3° Deux groupes :


- le groupe automatismes contrôle-commande ;

- le groupe mécanique ;


4° Le secrétariat général ;

5° Le pôle communication documentation archives ;

6° La mission qualité-audit.

II. - Les implantations territoriales :


- le bureau Sud-Est, implanté à Saint-Martin-d'Hères, et son antenne de Clermont-Ferrand ;

- le bureau Sud-Ouest, implanté à Tarbes ;

- le bureau Nord-Est, implanté à Besançon ;

- le bureau Alpes du Sud, implanté à Gap, et son antenne de Briançon ;

- le bureau Savoie, implanté à Chambéry ;

- le bureau Haute-Savoie, implanté à Bonneville ;

- le bureau Nord-Ouest, implanté à Paris, placé sous autorité conjointe du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés et de la direction régionale interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France.