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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 février 2022 relatif à la modification de la dénomination du test réglementaire dit test « d'aisance aquatique »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 février 2022 relatif à la modification de la dénomination du test réglementaire dit test « d'aisance aquatique »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A322-3-1