Le présent arrêté s'applique à compter du lendemain du jour de sa publication, à l'exception des dispositions des articles 7 et 17 et des annexes I et V, qui entrent en vigueur à la date d'ouverture du concours de la session 2023.
L'arrêté du 13 septembre 2018 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est abrogé à compter du lendemain du jour de la publication du présent arrêté, à l'exception des dispositions des articles 6 et 16 et de l'annexe I, qui seront abrogées à la date d'ouverture du concours de la session 2023.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 septembre 2018Sct. Titre Ier : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR ÉPREUVES, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre Ier : ADMISSIBILITÉ, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre III : NATURE ET PROGRAMMES DES ÉPREUVES, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Titre III : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR TITRES, Art. 19, Sct. Chapitre Ier : PRÉSÉLECTION, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre II : ADMISSION, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Chapitre III : NATURE DES ÉPREUVES D'ADMISSION, Art. 27, Art. 28, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 33, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null