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Article 343-3 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code civil)

Article 343-3 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code civil)

L'adoption entre ascendants et descendants en ligne directe et entre frères et sœurs est prohibée. Toutefois, le tribunal peut prononcer l'adoption s'il existe des motifs graves que l'intérêt de l'adopté commande de prendre en considération.