Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Motorisations toutes énergies »)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Motorisations toutes énergies »)
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " Motorisations toutes énergies " sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté. Sa présentation synthétique est définie en annexe I au présent arrêté.