Article 5 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/02/2022 (Arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Motorisations toutes énergies »)

La première session du brevet de technicien supérieur " Motorisations toutes énergies " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2024.

La dernière session du brevet de technicien supérieur " Moteurs à combustion interne " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 8 février 2016 précité a lieu en 2023.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 8 février 2016

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 9 bis, Art. 10