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Article D338-34 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'éducation)

Article D338-34 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'éducation)

Le diplôme de compétence en langue comporte des spécialités définies par arrêtés du ministre chargé de l'éducation.

Ces arrêtés fixent, pour chaque spécialité, le référentiel de certification ainsi que le règlement particulier de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme.