Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III