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Article ANNEXE 2 AUTONOME ANNULE, en vigueur du au (Arrêté du 31 janvier 2022 autorisant provisoirement l'emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives imidaclopride ou thiamethoxam et précisant les cultures qui peuvent être semées, plantées ou replantées au titre des campagnes suivantes)

Article ANNEXE 2 AUTONOME ANNULE, en vigueur du au (Arrêté du 31 janvier 2022 autorisant provisoirement l'emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives imidaclopride ou thiamethoxam et précisant les cultures qui peuvent être semées, plantées ou replantées au titre des campagnes suivantes)

CULTURES POUVANT ÊTRE SEMÉES, PLANTÉES OU REPLANTÉES LORS DES CAMPAGNES SUIVANT UNE CULTURE DE BETTERAVES SUCRIÈRES DONT LES SEMENCES ONT ÉTÉ TRAITÉES AVEC LA SUBSTANCE ACTIVE IMIDACLOPRIDE OU THIAMETHOXAM


Après une culture en 2021 ou 2022 de betteraves sucrières dont les semences ont été traitées avec de l'imidaclopride ou du thiamethoxam, seules les cultures suivantes (incluant les cultures intermédiaires) peuvent être semées, plantées ou replantées :


- l'année suivant celle de la culture : Avoine, Blé, Choux, Cultures fourragères non attractives, Cultures légumières non attractives, Endive, Fétuque (semences), Moha, Oignon, Orge, Ray-grass, Seigle, Betterave sucrière à l'exception des semences traitées au thiamethoxam ou à l'imidaclopride, Epeautre, Epinard porte-graine, Graminées fourragères porte-graine, Haricot, Miscanthus, Soja, Tabac, Triticale, Tritordeum ;

- la deuxième année suivant la culture : Chanvre, Maïs, Pavot/œillette, Pomme de terre, Millet, Quinoa ;

- la troisième année suivant la culture : Colza, Cultures fourragères mellifères, Cultures légumières mellifères, Féverole, Lin fibre, Luzerne, Moutarde tardive, Phacélie, Pois, Radis, Tournesol, Trèfle, Vesce, Lupin, Sarrasin, Sorgho.