Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 janvier 2022 fixant la date d'abrogation de l'unité capitalisable complémentaire « cerf-volant » associée à la spécialité « loisirs tous publics » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et la date d'abrogation du certificat de spécialisation « animation et insertion sociale » associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 décembre 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe II

- Arrêté du 24 juillet 2004