Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 juin 2015 portant création de la spécialité « conducteur d'engins : travaux publics et carrières » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 juin 2015 portant création de la spécialité « conducteur d'engins : travaux publics et carrières » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
Le présent arrêté et ses annexes III, IV et V sont consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 9 juillet 2015 à l'adresse suivante : https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo28/MENE1513145A.htm