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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 mars 2012 relatif à l'organisation territoriale de la direction centrale de la police aux frontières)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 mars 2012 relatif à l'organisation territoriale de la direction centrale de la police aux frontières)

Les directions de la police aux frontières dont la compétence s'exerce dans le ressort d'un département sont implantées selon le tableau figurant à l'annexe I.