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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 décembre 2021 intégrant la nouvelle expérimentation de la circulation inter-files dans divers arrêtés relatifs à l'apprentissage de la conduite des motocyclettes)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 décembre 2021 intégrant la nouvelle expérimentation de la circulation inter-files dans divers arrêtés relatifs à l'apprentissage de la conduite des motocyclettes)


1° L'annexe 1 de l'arrêté du 17 décembre 2010 susvisé est remplacée par l'annexe figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.
2° L'annexe 1 de l'arrêté du 8 novembre 2012 susvisé est remplacée par l'annexe figurant à l'annexe 2 du présent arrêté.
3° L'annexe 2 de l'arrêté du 12 mai 2014 susvisé est remplacée par l'annexe figurant à l'annexe 3 du présent arrêté.