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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 2 juin 2015 portant création de la spécialité « Conducteur d'engins : travaux publics et carrières » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 2 juin 2015 portant création de la spécialité « Conducteur d'engins : travaux publics et carrières » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance)


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 2 juin 2015
Art. Annexe