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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 20 avril 2011 relatif à la rémunération des médecins participant à la permanence des soins en médecine ambulatoire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 20 avril 2011 relatif à la rémunération des médecins participant à la permanence des soins en médecine ambulatoire)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2011
Art. 2