Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2021 relatif aux modalités et conditions de l'agrément des maîtres de stage des universités accueillant des étudiants de deuxième et de troisième cycles des études de médecine)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 Art. 5, Art. 6, Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 novembre 2015
Art. 5, Art. 12, Art. 6, Art. 13
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 novembre 2015
Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 novembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4