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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1761 du 22 décembre 2021 modifiant l'échelonnement indiciaire applicable aux militaires du rang, aux militaires du rang de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et aux aspirants)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1761 du 22 décembre 2021 modifiant l'échelonnement indiciaire applicable aux militaires du rang, aux militaires du rang de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et aux aspirants)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-21 du 7 janvier 2009
Art. 1, Art. 3