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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées)

Outre les indemnités réglementairement attribuées aux officiers, le régime indemnitaire des praticiens des armées comporte :

1° Une prime de qualification de praticien en formation, de praticien, de praticien confirmé, de praticien certifié ou de praticien professeur agrégé ;

1° bis (Abrogé) ;

2° Une indemnité de gardes hospitalières ;

3° Une indemnité d'astreintes hospitalières.

Les primes mentionnées au 1° ne se cumulent pas entre elles.