Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1673 du 15 décembre 2021 portant association de l'Institut Pasteur à l'université de Paris et modifiant le décret n° 2019-209 du 20 mars 2019 portant création de l'université de Paris et approbation de ses statuts)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-209 du 20 mars 2019
Sct. Titre VI : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DES PREMIÈRES ÉLECTIONS DES ORGANES CENTRAUX ET FACULTAIRES DE L'UNIVERSITÉ DE PARIS, Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-209 du 20 mars 2019
Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null