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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 décembre 2021 relatif aux attestations de prise en compte des exigences de performance énergétique et environnementale et de réalisation d'une étude de faisabilité relative aux diverses solutions d'approvisionnement en énergie pour les constructions de bâtiments en France métropolitaine et modifiant l'arrêté du 11 octobre 2011 relatif aux attestations de prise en compte de la réglementation thermique et de réalisation d'une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie pour les bâtiments neufs ou les parties nouvelles de bâtiments)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 décembre 2021 relatif aux attestations de prise en compte des exigences de performance énergétique et environnementale et de réalisation d'une étude de faisabilité relative aux diverses solutions d'approvisionnement en énergie pour les constructions de bâtiments en France métropolitaine et modifiant l'arrêté du 11 octobre 2011 relatif aux attestations de prise en compte de la réglementation thermique et de réalisation d'une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie pour les bâtiments neufs ou les parties nouvelles de bâtiments)


1. Besoin bioclimatique conventionnel : coefficients Bbio et Bbiomax en nombre de points


Bbio :
(indiquer le nombre de points)

Bbiomax :
(indiquer le nombre de points)

Respect de l'exigence Bbio ≤ Bbiomax :
(indiquer OUI ou NON)


2. Consommation d'énergie primaire non renouvelable : coefficients Cep, nr et Cep, nrmax en kWhep/(m2.an)


Cep, nr :
(indiquer la valeur en kWhep/(m2.an))

Cep, nrmax :
(indiquer la valeur en kWhep/(m2.an))

Respect de l'exigence Cep, nr ≤ Cep, nrmax :
(indiquer OUI ou NON)

Pour les générateurs de chaleur ou de froid utilisés pour le chauffage, la production d'eau chaude sanitaire et/ ou le refroidissement des locaux la cohérence entre le récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale et le contrôle visuel sur site du nombre et du type de générateur.
(Indiquer OUI ou NON)


3. Consommation d'énergie primaire : coefficients Cep et Cepmax en kWhep/(m2.an)


Cep :
(indiquer la valeur en kWhep/(m2.an))

Cepmax :
(indiquer la valeur en kWhep/(m2.an))

Respect de l'exigence Cep ≤ Cepmax :
(indiquer OUI ou NON)


4. Impact sur le changement climatique associé aux consommations d'énergie primaire : coefficients Icénergie et Icénergie max en kg eq CO2/m2


Icénergie :
(indiquer la valeur en kg eq CO2/m2)

Icénergie_max :
(indiquer la valeur en kg eq CO2/m2)

Respect de l'exigence Icénergie ≤ Icénergie_max :
(indiquer OUI ou NON)


5. Impact sur le changement climatique associé aux composants du bâtiment y compris le chantier de construction : coefficients Icconstruction et Icconstruction max en kg eq CO2/m2


Fourniture de documents justifiant des quantitatifs et des références des produits renseignés dans le récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale par le maître d'ouvrage
(indiquer OUI ou NON)

Icconstruction :
(indiquer la valeur en kg eq CO2/m2)

Icconstruction_max :
(indiquer la valeur en kg eq CO2/m2)

Respect de l'exigence Icconstruction ≤ Icconstruction_max :
(indiquer OUI ou NON)

Pour les données d'entrée du calcul des indicateurs d'impact sur le changement climatique du bâtiment sélectionnées, les documents justifiant des quantitatifs et des références des produits renseignés dans le récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale et le récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale sont cohérents
(Indiquer OUI ou NON)

Pour les données d'entrée du calcul des indicateurs d'impact sur le changement climatique du bâtiment sélectionnées, les documents justifiant des quantitatifs et des références des produits renseignés dans le récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale et le contrôle visuel sur site sont cohérents
(Indiquer OUI ou NON)


6. Degrés-heures d'inconfort estival : coefficients DH et DHmax en °C.h
Si l'ensemble des groupes du bâtiment respecte l'exigence Degrés-heures, c'est la valeur du groupe de plus grande surface qui est indiquée. Si un ou plusieurs groupes du bâtiment ne respectent pas l'exigence Degrés-heure, c'est la valeur du groupe de plus grande surface ne respectant pas l'exigence qui est indiquée.
(toute typologie et logements collectifs - zone traversante)


DH :
(indiquer la valeur en °C.h)

DHmax :
(indiquer la valeur en °C.h)

Respect de l'exigence DH ≤ DHmax :
(indiquer OUI ou NON)


(logements collectifs - zone non traversante)


DH :
(indiquer la valeur en °C.h)

DHmax :
(indiquer la valeur en °C.h)

Respect de l'exigence DH ≤ DHmax :
(indiquer OUI ou NON)


7. Autres indicateurs évalués


Impact sur le changement climatique associé au bâtiment Icbâtiment : (indiquer la valeur en kg eq CO2/m2)

Stockage de carbone biogénique StockC :
(indiquer la valeur en kg C /m2)

Impact sur le changement climatique associé à des données environnementales par défaut et à des valeurs forfaitaires dans le calcul de l'indicateur Icconstruction, Icded :
(indiquer la valeur en kg eq CO2/m2)