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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er décembre 2021 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement)

Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er décembre 2021 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement)

ANNEXE VI
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE

I. - DIRECTIONS D'ADMINISTRATION CENTRALE
Directions Fonctions
Ministère de la transition écologique - AC Chef du bureau de l'action territoriale (mention supprimée à compter du 1er décembre 2019)
Adjoint à la sous-directrice de l'innovation pédagogique et collaborative
Chef du département de l'environnement de travail numérique
Adjoint au chef du département des solutions numériques RH (à compter du 5 avril 2021)
Direction générale de la prévention des risques Chef du pôle national de la sécurité des ouvrages hydrauliques
Chef du bureau des risques naturels terrestres
Chef du département d'appui aux politiques de prévention (à compter du 1er décembre 2019)
Commissariat général au développement durable Chef du bureau de l'accompagnement et de l'expertise de l'évaluation environnementale
Direction des services de transport Chef du bureau du fret ferroviaire et du transport combiné
II. DIRECTIONS RÉGIONALES DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)
Directions Fonctions
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Adjoint au chef de service chargé du pilotage des systèmes d'information à la direction régionale de Lyon
Chef du service de la prévention des risques naturels et hydrauliques
Chef du pôle préservation des milieux et des espèces
DREAL Centre-Val-de-Loire Chef du service Hydrométrie, Prévision Étiages et Crues
DREAL Corse Secrétaire général
Chef du service biodiversité (à compter du 1er octobre 2021)
DREAL Nouvelle-Aquitaine Chef de la mission d'appui à la stratégie en région, zone de gouvernance MTES/MCTRTC
DREAL Provence-Alpes-Côte-d'Azur Adjoint au chef du service "Énergie et logement"
Adjoint au chef du service "biodiversité, eau, paysages"
III. DIRECTIONS DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DEAL)
Directions Fonctions
DEAL de Martinique Chef du service bâtiment durable et aménagement
DEAL de Guadeloupe - Basse-Terre Chef de service à la mission du pilotage et stratégie
IV. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM)
Département DDT ou DDTM Fonctions
01 - Ain DDT Chef du service Connaissances, études et prospectives
02 - Aisne DDT Chef du service de l'expertise et de l'appui technique
10 - Aube DDT Chef du service "connaissance et planification"
12 - Aveyron DDT Chef de service énergie, risques, bâtiment, sécurité
14 - Calvados DDTM Responsable du service du système d'information, de la circulation routière et de l'expertise territoriale
15 - Cantal DDT Chef du service connaissance, aménagement et développement (à compter du 1er avril 2021)
17 - Charente-Maritime DDT Chef du service connaissance et transition énergétique
19 - Corrèze DDT Chef du service "environnement, police de l'eau et risques" (mention supprimée à compter du 1er septembre 2021)
22 - Côtes-d'Armor DDTM Chef du service "environnement"
26 - Drôme DDT Chef du service appui, transition écologique et mobilités (à compter du 1er octobre)
27 - Eure DDTM Chef du service "prévention des risques et aménagement du territoire"
Chef du service "Economie Agricole et territoires ruraux"
Chef du service eau biodiversité forêt
30 - Gard DDTM Chef du service Aménagement territorial Gard-Rhodanien
38 - Isère DDT Chef du cabinet du directeur
47 - Lot-et-Garonne DDT Chef du Service Territoires et Développement
50 - Manche DDTM Chef du service mer et littoral
51 - Marne DDT Chef du service Eau Environnement Préservation des ressources
58 - Nièvre DDT Chef du service "Eau, forêt et biodiversité" (mention supprimée à compter du 1er octobre 2021)
61 - Orne DDT Secrétaire Général
Chef du service habitat et construction
62 - Pas-de-Calais DDTM Chef de service "Sécurité - éducation routière, bâtiments et crises"
65 - Hautes-Pyrénées DDT Délégué territorial Nord - Arrondissement de Tarbes
66 - Pyrénées-Orientales DDTM Chef de service ville habitat construction
67 - Bas-Rhin DDT Chef du service urbanisme et aménagement
Chef du service environnement et gestion des espaces
69 - Rhône DDT Chef du service connaissance et aménagement durable des territoires
70 - Haute-Saône DDT Chef du service Environnement
76 - Seine-Maritime DDTM Chef de service - Délégation interservices de l'eau
Responsable du service connaissance aménagement et urbanisme
77 - Seine-et-Marne DDT Chef du service environnement prévention des risques
84 - Vaucluse DDT Chef du service "Eaux"
85 - Vendée DDTM Chef du service habitat et construction
87 - Haute-Vienne DDT Chef du service urbanisme habitat
90 - Territoire de Belfort DDT Chef du service appui connaissance et sécurité des territoires (mention supprimée à compter du 1er septembre 2021)
V. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDPP) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL, DES SOLIDARITÉS ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDETSPP)
Département DDPP ou DDETSPP Fonctions
56 - Morbihan DDPP Chef du service de l'environnement