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A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 août 2004
\n Art. 6\n
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Dans les conditions assignées de fonctionnement mentionnées ci-après, les instruments doivent fonctionner correctement c'est-à-dire présenter des affichages corrects et lisibles, respecter les erreurs maximales tolérées et, le cas échéant, pouvoir transmettre les données correctement.

Sous l'effet des perturbations mentionnées ci-dessous, l'instrument doit également fonctionner correctement. Toutefois, il est admis que sous l'effet de la perturbation l'instrument ne délivre pas de résultat ou délivre un message d'erreur, sous réserve qu'après arrêt de la perturbation il retrouve un fonctionnement normal.

Pour des instruments destinés à être installés dans un environnement plus perturbé que celui correspondant aux niveaux de sévérité ci-dessous, le fabricant peut demander que des niveaux plus sévères soient appliqués, les critères d'acceptation restant les mêmes.

6.1. Température :

L'intervalle de fonctionnement en température s'étend de - 10 °C à + 55 °C. Toutefois, un intervalle réduit comprenant au moins la plage allant de - 10 °C à + 40 °C peut être spécifié par le fabricant avec des restrictions d'utilisation ou de maîtrise de l'environnement de l'instrument et un marquage spécifique sur celui-ci. De telles restrictions doivent également être rappelées dans la notice destinée aux utilisateurs.

L'instrument doit supporter l'effet de la condensation lors d'un passage, sans palier, de la température la plus basse de l'intervalle de fonctionnement en température à une température d'environ 20 °C avec une humidité ambiante de 80 %.

6.2. Humidité :

L'intervalle de fonctionnement en humidité relative s'étend de 10 % à 90 %.

6.3. Aspersion :

Les instruments destinés à être utilisés en bord de chaussée doivent supporter un essai d'aspersion à l'issue duquel ils doivent retrouver un fonctionnement normal et être exempts de trace d'eau à l'intérieur du boîtier. Un instrument satisfaisant le niveau IPX5 de la norme NF EN 60529 est présumé respecter cette exigence. Cet essai ne s'applique pas aux instruments destinés à être installés exclusivement à l'abri dans un véhicule ou dans une cabine étanche.

6.4. Alimentation :

6.4.1. Pour les instruments alimentés par le secteur, la tension d'alimentation est comprise dans la plage spécifiée par le fabricant qui doit aller au minimum de - 15 % à + 10 % de la tension électrique nominale prévue.
\n6.4.2. Pour les instruments alimentés par batterie en principal ou en secours, la tension d'alimentation est comprise dans une plage spécifiée par le fabricant. De plus, en dehors de ces limites, tant que les instruments délivrent des indications, ils doivent fonctionner correctement.

6.5. En matière de compatibilité électromagnétique, l'instrument doit supporter :

- des microcoupures de l'alimentation ;

- des réductions de l'alimentation ;

- des transitoires sur les lignes d'alimentation et de signal ;

- des ondes de choc sur les lignes d'alimentation et de signal ;

- des décharges électrostatiques ;

- des champs électromagnétiques rayonnés aux fréquences radioélectriques ;

- des champs électromagnétiques aux fréquences radioélectriques induisant des perturbations conduites sur les lignes d'alimentation et de signal.

Sauf spécification plus sévère demandée par le fabricant pour des installations particulières, le niveau de sévérité correspond à l'environnement résidentiel, commercial et industriel léger.

Les instruments alimentés par la batterie d'un véhicule doivent supporter les perturbations complémentaires suivantes :

- baisse de tension d'alimentation causée par l'amorçage des circuits de démarrage du moteur ;

- transitoires de perte de charge se produisant lorsqu'une batterie déchargée est déconnectée alors que le moteur tourne.

6.6. Chocs et vibrations :

Les instruments doivent être solidement construits. Ils doivent supporter des essais de choc. Les instruments destinés à être installés dans un véhicule doivent de plus être soumis à des essais de vibrations. La classe de sévérité de l'essai correspond à celle applicable aux instruments soumis à des chocs ou vibrations de niveau non négligeable ou élevé.

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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 août 2004 relatif aux instruments de mesure de la distance entre véhicules ou ensembles de véhicules)