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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 novembre 2021 fixant la liste des écoles de production prévue à l'article L. 443-6 du code de l'éducation)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 novembre 2021 fixant la liste des écoles de production prévue à l'article L. 443-6 du code de l'éducation)


La liste des écoles de production prévue à l'article L. 443-6 du code de l'éducation fixée par l'arrêté du 23 novembre 2020 susvisé est complétée par les écoles figurant à l'annexe du présent arrêté.