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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2021 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Languedoc »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2021 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Languedoc »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 décembre 2019
Art. 1, Art. 3