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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale)

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale)

Le coefficient à attribuer à l'un des sigles du profil médical est choisi en fonction de la gravité de l'affection ou de l'importance des séquelles sans prendre en considération la catégorie de personnel à laquelle appartient le sujet examiné, son emploi, son ancienneté de service ou son grade. L'éventail de ces coefficients couvre les différents degrés allant de la normalité, qui traduit l'aptitude sans restriction, jusqu'à l'affection grave ou l'impotence fonctionnelle majeure, incompatible avec l'aptitude quel que soit l'emploi. De ce fait, les résultats d'un bilan médical se trouvent transposés en niveaux qui permettent d'émettre un avis sur l'aptitude médicale du personnel à servir ou à la spécialité, à partir de critères ou normes définis par le commandement.

Les sigles S, I, G, Y, O peuvent varier de 1 à 6, le sigle C de 1 à 5 et le sigle P de 0 à 5. Les coefficients proposés correspondent aux niveaux d'aptitude indiqués ci-après.

Coefficient 0 : il n'existe que pour le sigle P. Attribué par le médecin des forces ou le médecin des hôpitaux des armées spécialiste en psychiatrie, il traduit l'aptitude à l'engagement telle qu'elle peut être évaluée lors d'une expertise médicale initiale. Ce coefficient temporaire n'est attribué qu'à l'engagement et pour la durée de la période probatoire.

Coefficient 1 : il traduit l'aptitude à tous les emplois des forces armées et formations rattachées. Attribué au sigle P par le médecin des forces ou le médecin des hôpitaux des armées spécialiste en psychiatrie, il traduit l'aptitude à tous les emplois des forces armées et formations rattachées. En l'absence de décision médicale contraire, le coefficient 1 est appliqué au sigle P en fin de période probatoire. La mise à jour du coefficient dans le dossier médical est réalisée au plus tard lors de la première visite médicale périodique.

Coefficient 2 : il traduit l'aptitude à la plupart des emplois militaires. Attribué au sigle P par le médecin des forces ou le médecin des hôpitaux des armées spécialistes en psychiatrie, il permet le maintien de l'aptitude à servir d'un militaire souffrant de troubles psychopathologiques, sous réserve de restriction de certaines de ses activités.

Coefficient 3 :


-attribué à l'un des sigles S, I ou G, il traduit une restriction significative dans l'entraînement (notamment l'entraînement physique au combat) et une limitation de l'éventail des emplois ;

-attribué au sigle P par le médecin des forces ou par le médecin des hôpitaux des armées spécialiste en psychiatrie, il traduit une inaptitude temporaire au service, en raison de troubles psychiatriques ou psychologiques dont la nature, la sévérité et/ ou la prise en charge médicale sont temporairement incompatibles avec le service actif.


Coefficient 4 :


-attribué à l'un des sigles S, I ou G, il traduit une exemption de tout entraînement physique au combat et impose des restrictions importantes d'activité, précisées par le médecin ;

-attribué au sigle C, il indique une inaptitude à la conduite de certains engins ou véhicules ;

-attribué au sigle P par le médecin des hôpitaux des armées spécialiste en psychiatrie, il indique une inaptitude définitive à servir en raison de troubles psychopathologiques, ou de troubles importants de la personnalité ou de l'adaptation.


Coefficient 5 :


-attribué au sigle Y, il est incompatible avec de nombreux emplois opérationnels et la conduite des véhicules du groupe II (groupe lourd). Il reste compatible avec la majorité des emplois de soutien ;

-attribué à l'un des sigles S, I, G ou O, il traduit des restrictions majeures d'activité, précisées par le médecin ;

-attribué au sigle P par le médecin des forces ou le médecin des hôpitaux des armées spécialiste en psychiatrie, lors de l'expertise médicale initiale ou à l'incorporation, et par le seul médecin des hôpitaux des armées spécialiste en psychiatrie au cours du service actif, il indique une inaptitude totale et définitive à servir en raison d'une pathologie psychiatrique évolutive ou d'antécédents de pathologie psychiatrique.


Coefficient 6 :


-attribué aux sigles S, I et G, il traduit une inaptitude totale quel que soit l'emploi ;

-attribué aux sigles Y et O il traduit une incompatibilité avec toute activité opérationnelle et des restrictions majeures de l'aptitude précisées par le médecin.