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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 novembre 2021 relatif aux listes de titres, diplômes ou certifications professionnelles que doivent détenir les enseignants permanents des établissements d'enseignement supérieur agricole privés)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 novembre 2021 relatif aux listes de titres, diplômes ou certifications professionnelles que doivent détenir les enseignants permanents des établissements d'enseignement supérieur agricole privés)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 février 2010
Art. 1, Art. 2