Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er octobre 2021 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er octobre 2021 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé)
L'annexe I de l'arrêté du 18 août 2021 susvisé est remplacée par l'annexe I au présent arrêté.