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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 24 février 2020 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 24 février 2020 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 janvier 2003
Art. Annexe