Annexe I - Manifestation aérienne autre qu'une manifestation aérienne soumise à autorisation préfectorale (MAA)
MAA.100 - Exigences essentielles
MAA.200 - Exigences additionnelles
Annexe II - Spectacle aérien public (SAP)
Chapitre Ier - Généralités (GEN)
SAP.GEN.100 - Autorité préfectorale compétente
SAP.GEN.105 - Classification des spectacles aériens publics
SAP.GEN.110 - Organisateur
SAP.GEN.115 - Direction des vols
SAP.GEN.120 - Participation à un spectacle aérien public
Chapitre II - Exigences applicables aux autorités (AUT)
Section 1 - Autorisation d'un spectacle aérien public
SAP.AUT.100 - Réception de la lettre d'intention
SAP.AUT.105 - Avis des autorités après réception de la lettre d'intention
SAP.AUT.110 - Réponse à la lettre d'intention
SAP.AUT.115 - Réception de la demande d'autorisation
SAP.AUT.120 - Avis des autorités après réception de la demande d'autorisation
SAP.AUT.125 - Arrêté préfectoral d'autorisation
SAP.AUT.130 - Notification de l'arrêté préfectoral d'autorisation
SAP.AUT.135 - Information aéronautique
Section 2 - Contrôle des spectacles aériens publics
SAP.AUT.200 - Contrôle
SAP.AUT.205 - Ordre d'interruption
SAP.AUT.210 - Surveillance
Chapitre III - Organisation des spectacles aériens publics (ORG)
SAP.ORG.100 - Généralités
SAP.ORG.105 - Organisation d'un spectacle aérien public
SAP.ORG.110 - Organisation d'un spectacle aérien public simple
SAP.ORG.115 - Caractéristiques des zones côté piste et côté ville
SAP.ORG.120 - Lettre d'intention
SAP.ORG.125 - Demande d'autorisation
Chapitre IV - Déroulement des spectacles aériens publics (OPS)
Section 1 - Direction des vols
SAP.OPS.100 - Généralités
SAP.OPS.105 - Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant d'un spectacle aérien public
SAP.OPS.110 - Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant d'un spectacle aérien public simple
SAP.OPS.115 - Compétence du directeur des vols apprenti
SAP.OPS.120 - Cumul de fonctions
SAP.OPS.125 - Délégué militaire à la manifestation aérienne
SAP.OPS.130 - Directeur des vols militaire
SAP.OPS.135 - Engagement du directeur des vols
SAP.OPS.140 - Préparation du spectacle aérien public
SAP.OPS.145 - Autorité du directeur des vols
SAP.OPS.150 - Positionnement et moyens
SAP.OPS.155 - Compte-rendu
Section 2 - Participation
SAP.OPS.200 - Formation théorique
SAP.OPS.205 - Expérience
SAP.OPS.210 - Fiche de participation et engagement du participant
SAP.OPS.215 - Conformité à l'autorité du directeur des vols
SAP.OPS.220 - Adéquation de l'emplacement du spectacle aérien public
SAP.OPS.225 - Conditions météorologiques
Section 3 - Evolutions
SAP.OPS.300 - Restrictions de survol
SAP.OPS.305 - Distance du public
SAP.OPS.310 - Hauteurs minimales de vol
SAP.OPS.315 - Circulation en vol
SAP.OPS.320 - Evolution de parachutistes et parapentistes
Appendice A - Ordre d'interruption d'un spectacle aérien public
Appendice B - Syllabus de formation des directeurs des vols
Appendice C - Syllabus de formation des pilotes de présentation
Annexe III - Spectacle aérien public d'aéromodélisme (SAPA)
SAPA.GEN.005 - Champ d'application
Chapitre Ier - Généralités (GEN)
SAPA.GEN.100 - Autorité préfectorale compétente
SAPA.GEN.105 - Organisateur
SAPA.GEN.110 - Direction des vols
SAPA.GEN.115 - Participation à un spectacle aérien public d'aéromodélisme
Chapitre II - Exigences applicables aux autorités (AUT)
Section 1 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéromodélisme
SAPA.AUT.100 - Réception de la demande d'autorisation
SAPA.AUT.110 - Avis des autorités après réception de la demande d'autorisation
SAPA.AUT.115 - Arrêté préfectoral d'autorisation
SAPA.AUT.120 - Notification de l'arrêté préfectoral d'autorisation
SAPA.AUT.125 - Information aéronautique
Section 2 - Contrôle des spectacles aériens publics d'aéromodélisme
SAPA.AUT.200 - Contrôle
SAPA.AUT.205 - Ordre d'interruption
SAPA.AUT.210 - Surveillance
Chapitre III - Organisation des spectacles aériens publics d'aéromodélisme (ORG)
SAPA.ORG.100 - Généralités
SAPA.ORG.105 - Caractéristiques des zones côté piste et côté ville
SAPA.ORG.110 - Dispositions spécifiques à l'accueil d'aéronef(s) télépiloté(s) de catégorie B
SAPA.ORG.115 - Demande d'autorisation
Chapitre IV - Déroulement des spectacles aériens publics d'aéromodélisme (OPS)
Section 1 - Direction des vols
SAPA.OPS.100 - Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant
SAPA.OPS.105 - Compétence du directeur des vols apprenti
SAPA.OPS.110 - Cumul de fonctions
SAPA.OPS.115 - Engagement du directeur des vols
SAPA.OPS.120 - Autorité du directeur des vols
SAPA.OPS.125 - Positionnement et moyens
SAPA.OPS.130 - Compte-rendu : participation d'aéronef(s) télépiloté(s) de catégorie B
Section 2 - Participation
SAPA.OPS.200 - Formation théorique et expérience
SAPA.OPS.205 - Fiche de participation
SAPA.OPS.210 - Conformité à l'autorité du directeur des vols
SAPA.OPS.215 - Circulation dans la zone côté piste
SAPA.OPS.220 - Adéquation de l'emplacement du spectacle aérien public d'aéromodélisme
SAPA.OPS.225 - Conditions météorologiques
Section 3 - Evolutions
SAPA.OPS.300 - Restrictions de survol
SAPA.OPS.305 - Distance du public
SAPA.OPS.310 - Avitaillement et mise en route
Chapitre V - Spectacle aérien public d'aéromodélisme en intérieur (INT)
SAPA.INT.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéromodélisme en intérieur
SAPA.INT.105 - Organisateur
SAPA.INT.110 - Caractéristiques de la plateforme
SAPA.INT.115 - Direction des vols
SAPA.INT.120 - Participation
SAPA.INT.125 - Service d'ordre et de secours
Appendice A - Ordre d'interruption d'un spectacle aérien public d'aéromodélisme
Annexe IV - Service d'ordre et de secours d'une manifestation aérienne soumise à autorisation préfectorale (ORS)
ORS.005 - Champ d'application
ORS.100 - Généralités
ORS.105 - Organisation du service d'ordre : cas des manifestations aériennes sur aérodromes civils ou hors aérodrome
ORS.110 - Organisation du service d'ordre : cas des manifestations aériennes sur aérodromes militaires
ORS.115 - Organisation du service d'ordre sur les voies d'accès
ORS.120 - Service de secours