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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2020 relatif aux conditions techniques du transport des denrées périssables sous température dirigée)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2020 relatif aux conditions techniques du transport des denrées périssables sous température dirigée)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 novembre 2020
Art. null