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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 octobre 2021 modifiant le montant de la prime d'encadrement attribuée à certains agents de la fonction publique hospitalière)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 octobre 2021 modifiant le montant de la prime d'encadrement attribuée à certains agents de la fonction publique hospitalière)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 janvier 1992
Art. Annexe