Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/11/2021 (Arrêté du 29 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien)

L'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien est modifié comme suit :

1°A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 avril 2016

Art. 8

2° L'annexe II est remplacée par l'annexe I du présent arrêté ;

3° L'annexe III est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.

Les annexes II et III de l'arrêté du 19 avril 2016 précité peuvent être consultées sur le site internet www.ucem-nantes.fr.