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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2021-1411 du 29 octobre 2021 modifiant le décret n° 90-693 du 1er août 1990 relatif à l'attribution d'une indemnité de sujétion spéciale aux personnels de la fonction publique hospitalière et instaurant une indemnité spécifique pour certains personnels)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2021-1411 du 29 octobre 2021 modifiant le décret n° 90-693 du 1er août 1990 relatif à l'attribution d'une indemnité de sujétion spéciale aux personnels de la fonction publique hospitalière et instaurant une indemnité spécifique pour certains personnels)



A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-693 du 1 août 1990
Art. 1