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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1409 du 29 octobre 2021 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à divers corps de catégorie B de la fonction publique hospitalière)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1409 du 29 octobre 2021 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à divers corps de catégorie B de la fonction publique hospitalière)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2016-646 du 19 mai 2016
Art. 1, Art. 3


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2016-648 du 19 mai 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 mai 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 mai 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5