Articles

Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 septembre 2021 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation professionnelle statutaire des agents relevant des corps spécifiques de la jeunesse et des sports)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 août 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 août 2016
Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation des inspecteurs de la jeunesse et des sports stagiaires, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des inspecteurs de la jeunesse et des sports recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps, Art. 11, Art. 12, Art. 13

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 août 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 août 2016
Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps, Art. 11, Art. 12, Art. 13