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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 28 mai 2021 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 28 mai 2021 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées)

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 28 mai 2021
Art. null