MODÈLE DE REGISTRE SIMPLIFIÉ DES APPARAUX DE LEVAGE
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=ZZtnnSNOUFi3gn15qS54DCJ8wJorJFT_MbK-JkEwE60=
REGISTRE SIMPLIFIÉ DES APPAREILS DE LEVAGE ET DES ENGINS DE MANUTENTION DES NAVIRES
SIMPLITY REGISTER OF SHIP'S LIFTING APPLIANCE AND CARGO HANDLING GEAR
Nom du navire :
Name of ship
Numéro d'immatriculation :
Offical number
Signal distinctif :
Call sign
Port d'immatriculation :
Port of registry
Nom de l'armateur :
Name of owner
Numéro du registre :
Register number
Date de délivrance :
Date of issue
Délivré par :
Issued by
Signature et cachet
Signature and stamp
Nota.-Ce registre a été établi suivant le modèle international recommandé par le bureau International du Travail conformément à la Convention n° 152 de l'Organisation Internationale du Travail (O. I. T.)
Note.-This register has been drawn on the basis of the standard international form as recommended by the International Labour Office in accordance with ILO Convention n° 152.
Généralités
Les essais, examens et inspections portés dans ce registre sont conformes aux prescriptions de la Convention 152 et de la Recommandation 160 de l'O.I.T. Ils ont pour but d'assurer que les appareils de levage des navires sont certifiés à leur mise en service par une personne compétente et de démontrer périodiquement qu'ils sont maintenus en bon état de fonctionnement à la satisfaction des personnes visées à la division 214 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987.
Ce registre doit être tenu conformément aux dispositions contenues dans la division 214.
Le registre et les certificats concernant le matériel habituellement à bord du navire seront conservés pendant au moins cinq ans à compter de la date du dernier contrôle effectué.
General
The tests, examinations and inspections indicated in this Register are based on the requirement's of ILO Convention n° 152 and Recommendation n° 160. They are intended to ensure that ships' lifting appliances are initially certified by a competent person and to establish periodically that they continue to be safe working order to the satisfaction of a competent person as mentioned in the division 214 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 .
This register is to be kept in compliance with the provisions of division 214.
This Register and related Certificates for gear currently aboard the ship shall be preserved for at least five years after the date of the last entry.
CERTIFICAT D'ESSAI DES APPARAUX DE LEVAGE
Nom du navire :
Numéro d'immatriculation :
Signal distinctif :
Port d'immatriculation :
Nom de l'armateur :
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Numéro ou marque d'identification |
Description de l'appareil |
Date de l'essai |
Charge d'épreuve (tonne) |
CMU (tonne) |
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Nom et adresse du fabricant ou du fournisseur :
Nom et adresse de l'organisme ou de la personne compétente qui a certifié l'essai :
Date : jj/mm/aaaa
Lieu :
Signature :
EXAMENS ANNUELS
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Date |
Lieu |
Navire |
Observation |
Signature |
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