Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 217))
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. Annexe 217-3.A.7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 217-4.04, Art. 217-4.06, Art. 217-4.03
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 217-3.08, Art. 217-3.10, Art. 217-4.02
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 217-4.03
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre 217-5 : Dotation médicale à bord des radeaux et embarcation de sauvetage, Art. 217-5.01, Art. 217-5.02