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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1340 du 13 octobre 2021 relatif aux déclarations uniques et simplifiées réalisées auprès du guichet unique pour le spectacle vivant)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1340 du 13 octobre 2021 relatif aux déclarations uniques et simplifiées réalisées auprès du guichet unique pour le spectacle vivant)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
Art. R133-32, Art. R133-33