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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2021 adaptant aux circonstances exceptionnelles liées à l'épidémie de covid-19 le programme et les modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2021 adaptant aux circonstances exceptionnelles liées à l'épidémie de covid-19 le programme et les modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 mai 2021
Art. 4, Art. 6, Art. null