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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1240 du 27 septembre 2021 relatif aux vétérinaires des armées)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1240 du 27 septembre 2021 relatif aux vétérinaires des armées)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime
Art. R203-1


A créé les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime
Sct. Sous-section 5 : Vétérinaires des armées , Art. R203-16-1, Art. R203-16-2, Art. R203-16-3, Art. R203-16-4