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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1238 du 27 septembre 2021 modifiant le décret n° 2021-656 du 26 mai 2021 relatif à la sécurité sanitaire des eaux de piscine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1238 du 27 septembre 2021 modifiant le décret n° 2021-656 du 26 mai 2021 relatif à la sécurité sanitaire des eaux de piscine)

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publique :

Art. D. 1332-7 du code de la santé publique