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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 septembre 2021 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Rhum des Antilles françaises »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 septembre 2021 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Rhum des Antilles françaises »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 22 janvier 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3