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Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1206 du 20 septembre 2021 portant création de l'Université de Lille et approbation de ses statuts)

Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1206 du 20 septembre 2021 portant création de l'Université de Lille et approbation de ses statuts)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2017-1329 du 11 septembre 2017
Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Dispositions transitoires et finales, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 15, Art. 16, Art. 17
- Décret n°2016-1114 du 11 août 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 4