Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. R632-3, Art. R632-4, Art. R632-5, Art. R632-6, Art. R632-7, Art. R632-8, Art. R632-9
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. R632-2-2, Art. R632-2-3, Art. R632-2-4, Art. R632-2-5, Art. R632-2-6, Art. R632-2-7, Art. R632-2-8, Art. R632-2-9, Art. R632-2-10
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Sct. Sous-section 1 : L'accès au troisième cycle des études de médecine, Art. R632-2, Art. R632-2-1